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Centre Anti-Huissiers
L'Huissier n'a pas d'âme...
Bonjour,
L'Huissier n'a pas d'âme, il vous faut en tenir compte absolument.
Nous ne parlons pas de l'homme qui est derrière l'huissier,
mais bien de la fonction qu'il remplit. Quoique...
Si actuellement vous en êtes aux huissiers, c'est que c'est
déjà la guerre, il est rare de s'intéresser
à la question si on n'est pas concerné par les huissiers.
Ne m'en veuillez pas, j'utilise souvent des termes guerriers au
sujet des huissiers et des ennuis dans le genre, car ma vie est
faite de ces guerres sans fin, suite à des faillites simples
en nom propre.
Alors, il s'agit de savoir à quel stade se trouve la situation
en ce moment entre vous et l'huissier. C'est essentiel de s'y
retrouver avant de réagir. Les Lois d'un pays ne sont pas
celles d'un autre pays, alors, visiteur(euse), faites attention
à ce "détail". Dans les exemples que je
citerai, je parle pour la Loi en Belgique, à chacun(e)
de voir pour son pays les Lois en vigueur. (Mise à jour
du 26/08/2007 : le Groupe
de discussion du Centre Anti-Huissiers (gratuit) traite également
des Lois françaises concernant les huissiers, dans la mesure
du possible. Des articles de Lois pour la Belgique et la France
sont disponibles dans la partie "Fichiers"
du Groupe).
Il y a "un temps" qui s'écoule entre la lettre
d'huissier qui menace de saisir le mobilier ou de vous mettre
à la porte de chez vous, et le moment de la saisie ou expulsion
proprement dite. Ce temps est régi par la Loi, mais reste
flou dans la pratique, il varie en fonction de nombreux facteurs,
trop long à expliquer ici et maintenant.
Dans les procédures que j'ai connues, dans les années
'80, les huissiers n'attaquaient jamais avant plusieurs mois,
ou alors c'était exceptionnel, mais certainement pas courant.
Aujourd'hui, en Belgique en tout cas, ce n'est plus vrai. Ce délai
est souvent ramené à deux, voir un seul mois. Soit,
très peu de temps pour réagir...
Pour qu'il y ait saisie il est obligatoire qu'il y ait eu une
condamnation du Tribunal, excepté pour l'appareil de l'Etat
(Ministère des Finances, Taxes, etc...). Pour le reste,
sans condamnation, pas de saisie. En Belgique, je connais deux
niveaux à la "saisie". La première saisie,
dite conservatoire, est celle où l'huissier vient "noter"
les meubles et objets divers, suite à un jugement (excepté
l'Etat !). La seconde saisie, dite exécutoire, est l'enlèvement
proprement dit des meubles et objets divers. Dans les deux cas,
l'huissier a le "Droit" de rentrer par la force (police
et serrurier). Dans le deuxième cas, il faut ajouter les
hommes de la Commune et le camion, pour déménager
les affaires. Chaque intervenant lors d'une ou deux saisies est,
bien sûr, à votre charge, n'en doutez pas une minute.
Nous reviendrons sur les frais des huissiers, les fameux "dépens",
mises au rôle et autres "mines anti-personnelles"
sur le parcours du combattant.
Un petit truc bon à savoir, une fois que la première
saisie a eu lieu (annotation des meubles, objets), vous ne pouvez
plus "faire disparaître" les objets qui ont été
notés, au risque d'être condamné d'emprisonnement
pour vol car ce qui est noté n'est déjà plus
à vous. Attention, dans certains cas il vaut mieux ne plus
toucher à rien dès le jour de la condamnation du
Tribunal. Alors, si vous "sentez" que l'huissier va
débarquer un de ces jours pour noter vos affaires, n'attendez
pas qu'il soit trop tard, certains embarquent dès que possible
les choses auxquelles ils tiennent le plus. Ils les entreposent
chez des amis, des voisins, dans une cave (qui n'est pas la leur),
bref, ailleurs que chez eux. C'est toujours ça qu'ils auront
sauvé des eaux face au tsunami de l'huissier...
Une fois que vous savez où vous en êtes dans le "degré"
de la procédure, il faut voir de combien de temps vous
disposez pour réagir. Dans tous les cas, recevoir une lettre
d'huissier demande de vous y arrêter et non pas de fuir
la question, elle ne se résoudra pas "toute seule",
trop d'argent et de pouvoir sont en jeu pour les opérateurs
des saisies... Nous y reviendrons aussi... :-)
Mon meilleur conseil sera toujours de réagir "immédiatement"
(façon de parler) à la réception d'une lettre
d'huissier. Réagir ne veut pas dire l'insulter, ni payer,
ni "se rendre" à l'ennemi. Réagir veut
dire que, d'abord vous devez savoir où en est la procédure.
Comme quasi personne ne s'y connaît, on "croit"
certaines choses mais on n'en sait rien.
Donc, ici réagir veut dire s'informer. Sur vos droits et
devoirs en la matière qui vous occupe. Pour cela il existe
de nombreux moyens aujourd'hui, comme l'Internet, les émissions
radio et TV, des articles de presse, des organismes dédiés
et j'en passe. Il n'empêche qu'à mon humble avis,
le plus sûr est de s'informer directement auprès
d'une personne compétente (professionnel(le) acti(ve)f
en la matière) et gratuite, dans un premier temps.
Il existe de nos jours des bureaux d'aide juridique, avocats "pro
deo" (avocats "gratuits", payés en partie
par l'Etat pour leurs interventions) dans un grand nombre de Palais
de Justice des grandes villes. Souvent les consultations ont lieu
le matin entre 9 et 12 heures, parfois jusqu'à 11 heures
seulement, renseignez-vous. Ils y traitent une question à
la fois, n'apportez pas tous vos "dossiers dettes" accumulés
depuis 15 ans... :)
Exposez votre situation à l'avocat, tâchez de rassembler
tous les "éléments" (courriers, échanges
mails, appels téléphoniques enregistrés,
documents) de manière à lui faciliter la tâche.
Lui pourra estimer à quel niveau de la procédure
vous vous situez, et quelle est votre marge de manœuvre dans
le conflit en cours.
Sur les bases de ce que vous dira l'avocat, vous pourrez poser
votre réflexion (pas trop longtemps, le temps presse !)
et prendre des décisions mieux adaptées à
la situation, en meilleure connaissance de cause.
Cela dit, que vous puissiez voir un avocat ou non, que vous ayez
l'occasion de vous informer ou pas, je vous conseille dans tous
les cas, dès la réception de la lettre de l'huissier,
disons dans les 3 jours, de lui répondre par écrit,
par envoi recommandé avec accusé de réception
et copie chez vous. Dites lui simplement que vous avez bien reçu
son courrier et que vous notez bien les éléments
qu'il vous transmet, cela le rassurera déjà de voir
que "vous êtes là"... Accessoirement, vous
pouvez lui dire ce que vous comptez faire, cela dépend
de chaque cas. J'envisage de faire une "lettre
type" pour huissier, dans un temps proche... ;o)
(Mise à jour du 26/08/2007 : Deux "lettre type"
sont disponibles. Une lettre
type en première réponse à l'huissier,
et une lettre
type de proposition de remboursement à l'huissier après
condamnation du Tribunal)
Informez-vous déjà via Internet, regardez par exemple
comment votre adversaire (propriétaire, créanciers)
peut procéder contre vous par voie de justice. Pour comprendre
un conflit, il convient de comprendre comment fonctionne votre
adversaire. Voici un site
de conseils pour engager une procédure contre quelqu'un,
voyez déjà tout ce qui doit être effectué
pour vous attaquer et où sont les limites de votre assaillant.
C'est un premier pas. Après vous chercherez des sites plus
pointus (j'en trouverai aussi !) pour des lois plus précises
ou des situations plus complexes. (Mise à jour du 26/08/2007
: voir aussi la "Page
de Liens" du Centre Anti-Huissiers !)
Si vous devez vous informer auprès d'un avocat pro deo,
précisez le également dans votre lettre à
l'huissier, mais dites que vous avez un rendez-vous chez "votre"
avocat dans 10 jours, cela retardera les opérations car
il attendra votre prochain courrier. Vous gagnez 10 jours, parfois
précieux pour préparer les caisses... Enfin, il
y a des exceptions, tous les huissiers n'attendent pas ceci ou
cela, certains, plus teigneux que d'autres si c'est encore possible,
sont à "fleur de peau" et attaquent sans attendre.
Restez vigilants. -> ça ne veut rien dire face à
l'huissier, mais ça nous donne l'impression que l'on contrôle
vaguement quelque chose.
Si vous avez été condamné(e) à payer
mensuellement votre dette à l'huissier, et que vous ratez
une seule mensualité, l'huissier a le Droit de passer à
"l'exécution" du jugement, saisie ou expulsion
(ou autre, ce n'est pas limitatif, mais le plus courant). Sachez
encore que vous pouvez vous "opposer" à l'exécution
du jugement, par voie juridique, mais vous ne pouvez pas l'empêcher
physiquement, l'huissier a un droit absolu et peut requérir
"La Force" si nécessaire.
Dans l'image intérieure que j'en ai, l'huissier est con,
je ne sais pas si c'est le fait de se sentir "tout puissant"
(...), mais c'est un constat que j'ai observé le plus souvent,
il y a de très rares exceptions. Quand je dis l'huissier,
je parle bien de la fonction et pas forcément de l'homme
qui accomplit ses missions. Le tout est de savoir si l'un va sans
l'autre... ;-)
De fait, le rôle de l'huissier, en tout cas celui qui est
perçu comme tel, est de vous forcer à payer, dans
les limites des Lois certes, mais il doit forcer les choses, ou
vous forcer à "déguerpir", comme ils aiment
à le dire. Pas question de "négocier"
avec l'huissier, en général, ils ne sont pas habilités
à négocier une affaire dont ils ne savent rien ou
presque.
L'huissier est le "bras mécanique" de la Loi.
Pour faire exécuter les jugements et ordonnances, c'est
situer son pouvoir. Il sait qu'il vous fera bouger de toute façon,
que vous le vouliez ou non, lui il le sait déjà,
et c'est là je crois que l'Ego de l'huissier prend le relais.
Allez-y, luttez contre un Ego qui est "formaté indéformable",
bonne chance...
Pis encore que cela, l'huissier agit à deux niveaux, l'un
est physique, matériel, il s'inscrit dans une action "sur
le terrain", et l'autre niveau est, lui, plus pernicieux,
il va toucher le moral, et s'inscrit dans un mouvement de déséquilibre
de toute la structure psychologique de la personne, avec des répercussions
néfastes dans tous les domaines de l'existence, ainsi que
dans ses relations aux autres, famille, amis, travail... C'est
l'effet le plus pervers de l'action de l'huissier... Nous y reviendrons
également, le sujet est vaste comme vous le voyez. (Mise
à jour, voir : 27/03/06 : Huissiers : Les
dégâts qu'il génère !)
Encore une chose à dire pour ce mot sur les huissiers :
ne vous laissez pas impressionner par l'huissier ou son courrier,
observez cela avec un peu de recul, calmez vos émotions
qui, même si elles vous semblent légitimes, n'arrangeront
pas la situation. L'huissier n'aime pas, il n'est pas là
pour ça, il n'a pas de compassion, pas d'émotion,
c'est un robot rigoureusement programmé pour ne pas se
laisser avoir par les émotions, sinon il serait un "mauvais
huissier" pour la profession. L'huissier est un "exécuteur".
Il exécute une procédure de Loi. Dans sa fonction
"d'exécuteur", je perçois l'huissier comme
étant abruti... (Larousse : stupide, imbécile)...
Donc, en résumé, sachez d'abord où vous en
êtes dans la procédure (consultez un avocat). Protégez-vous
de l'huissier (vos biens) avant la catastrophe (avant un jugement
si possible et avant qu'il ait noté vos affaires). Gagnez
du temps avec le courrier postal, dans chaque lettre que vous
envoyez à l'huissier, essayez de gagner quelques jours
à chaque fois, c'est précieux. Ne vous laissez pas
intimider par son courrier ou son attitude, il va à la
toilette comme vous et moi... Gardez un recul face à la
menace, et prenez une bonne douche autant physique que mentale
pour vous "nettoyer" de l'intrus... Protégez
aussi vos proches de vos états d'âme, ils ne sont
pas responsables de la tempête que vous traversez, sauf
exception s'entend.
Bon, je termine ce billet pour aujourd'hui, il se fait tard, je
reviendrai sur les différents sujets évoqués
dans les jours qui viennent.
Si vous avez des questions, ou réactions, vous pouvez écrire
via "commentaire".
Bonne journée à tou(te)s et bon courage si vous
êtes exposés aux affres des huissiers. On dit que
plaie d'argent n'est pas mortelle. Certes, on ne meurt pas pour
dette en général, mais je connais des suicidés
pour dettes et huissiers, et ils sont plus nombreux qu'on le croit.
Alors, être face à un huissier EST sérieux,
ce n'est jamais anodin dans une vie.
J'espère que ce "Centre
Anti-Huissier", ainsi que son "Groupe
de Discussion" gratuit contribueront à vous aider
en une quelconque manière.
À bientôt,
--
Phil.
Mieux adaptés aux questions relatives aux huissiers, nos groupes de discussion du Centre Anti-Huissiers sur YahooGroupes
et sur Facebook sont désormais à votre disposition . Ils sont gratuits et libres d'accès, ils répondent "directement" à vos
questions, comme des forums. Vous souhaitez
connaître des précisions pour votre affaire en cours,
des Lois ou articles peuvent vous y aider ainsi que notre expérience.
Ces Groupes de discussion sont pourvus d'équipes bien informées
et de juristes professionnels pour répondre à vos questions et inquiétudes :) Merci à toute l'équipe d'intervenants pour sa précieuse collaboration
! :)
Sur YahooGroupes : http://fr.groups.yahoo.com/group/Centre_Anti_Huissiers/
Sur Facebook : https://www.facebook.com/groups/Centre.Anti.Huissiers/
Attention : Plus de courriel en
privé pour le Centre Anti-Huissiers !
A partir de juillet 2007 il n'est plus possible que je réponde
aux mails concernant le Centre Anti-Huissiers reçus en
privé car ils sont trop nombreux, je devrais y passer un
plein temps ! Aussi, pour toute question relative aux dettes et
huissiers, merci de vous inscrire directement sur nos groupes qui sont totalement
gratuits. De plus, nos réponses sur les groupes peuvent aider
d'autres personnes dans des cas similaires, ce qui facilite le
travail. La gratuité vaut cette inscription, au moins pour
la communauté, merci de votre compréhension... ;-)
Si vous avez des suggestions, idées, envie de participer,
parlons-en, cliquez sur le lien ci-dessous :
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Vous pouvez également vous inscrire gratuitement
sur le groupe Yahoo "AIE"
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des questions sur l'endettement ou le surendettement, particuliers,
indépendants, faillis, tout le monde est bienvenu.
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